Absences et congés
- La demande d’autorisation d’absence : Demande d’autorisation d’absence
- La demande de congé : Demande de congé
Protection de l’enfance
- RECUEIL d’une IP (doc)
- RECUEIL d’une IP (pdf)
- Signalement au procureur (doc)
- Signalement au procureur (pdf)
Équipe éducative
- Équipe éducative : le compte-rendu
Dossier MDPH
- Liens vers les formulaires en ligne MDPH
- Nouveau formulaire de demande MDPH
- Nouveau formulaire MDPH: explications
- Lettre circulaire Cerfa MDPH
- Constitution du dossier de demande
- Gevasco: première demande
- Gevasco : reexamen
- Certificat médical
PIAl
- Aide humaine pour favoriser l’autonomie de l’élève
- Annexe – Aide humaine
- Emploi du temps AESH
- Annexe – emploi du temps aesh
Aménagement du temps de scolarisation Petite section
Accidents professionnels
- Notice explicative accident de service
- Déclaration accident de service 2019 / 2020
- Certificat de prise en charge
Accidents scolaires (élève)
- Formulaire de déclaration pdf
- Formulaire de déclaration odt
- Annexe 1 : incident matériel
- Annexe 2 : conduite à tenir face à une situation d’urgence
Les sorties scolaires
- Récapitulatif sorties scolaires
- Demande d’autorisation de sortie AVEC nuitée(s) en France et à l’étranger
- Demande d’autorisation de sortie AVEC nuitée(s) (Document modifiable)
- Formulaires utiles aux sorties scolaires (Annexe 1, 1bis, 2, 3 & 4 – BO n°7 – 23 sept. 1999)
- Autorisation de sortie de territoire
Les intervenants extérieurs
EPS – Nouveaux documents (MAJ 11/06/2019)
- Annexe 1 Première demande d’agrément intervenants extérieurs pour l’enseignement de l’EPS (collectivité territoriale)
- Annexe 2 Renouvellement d’agrément intervenants extérieurs pour l’enseignement de l’EPS(collectivité territoriale)
- Annexe 3 Première demande d’agrément intervenants extérieurs pour l’enseignement de l’EPS (association)
- Annexe 4 Renouvellement d’agrément intervenants extérieurs pour l’enseignement de l’EPS (association)
- Annexe 5 Projet description intervenants extérieurs
- Annexe 6 Convention de partenariat pour intervenants extérieurs
- Annexe 7 Planning individuel des interventions pour les intervenants extérieurs
- Annexe 8 Référentiel de compétences intervenants extérieurs
- Annexe 9 Agrément intervenants bénévoles (natation /cyclo)
Autres que EPS et 2EAC :
- Demande d’agrément IEB autre que musique ou arts plastiques (doc 11)
- Demande d’agrément intervenant extérieur rémunéré (doc 20)
- Intervenants Extérieurs (hors EPS et hors 2EAC)
2EAC :